Toujours resident francais ?
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- Ce sujet contient 8 réponses, 5 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par TNZ, le il y a 18 années et 4 mois.
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3 août 2006 à 8 h 02 min #64319NiKoalaMembre
Salut a tous !
Je me demandais si on etait toujours considere comme resident francais lorsque l’on part 1 an avec un WHV ? On a plus de domicile en France, plus de job, …
Parce que dans ce cas la on n’est plus en droit de posseder certains placements financiers (Codevi, PEA, …)Quelqu’un en sait-il plus la-dessus ?
Merci de vos reponses 🙂
3 août 2006 à 8 h 31 min #295507Le CubitusMembreEn France, je suis domicilie chez mes parents depuis queplus d’un an. J’ignore par contre si ca me permet de me faire vraiment consider comme resident francais. De toutes facons, pour ce genre de placements, ca m’etonnerait que les banques aillent chercher en profondeur…
3 août 2006 à 8 h 31 min #295508sylvestreMembreExcellente question.
Je ne sais pas du tout ce qu’il en est niveau légal mais je n’ai jamais entendu parler de probleme a ce niveau là (pourtant, je connais pas mal de gens qui sont partis un moment dont moi :p)3 août 2006 à 8 h 57 min #295509calimeroz_a_sydneyParticipantPour m’etre egalement interroge sur le sujet, voici mon rapide feed back :
– ton adresse postale… pas d’importance…
– ton adresse fiscale… enfin ta residence fiscale… beaucoup plus important !!!! il faut savoir si tu as passe sur une annee N (2005, 2006), plus ou moins de 50% de ton temps en Oz… si non, tu es resident fiscal francais, si oui, tu es resident fiscal Ozi… et dans ce cas : PEA interdit (pour le CODEVI, je ne sais pas…)… mais par contre pas de prelevements sociaux (CSG, CRDS…) sur les interets (PEL, PEP, Livret A etc…).Apres, quel est le risque ? que tu te fasse « chopper » par l’Administration Fiscale, qu’il t’oblige a clore ton PEA, et que tu sois impose sur les PV (si ily a PV…) avec un plus des majorations pour mauvaise foi (nul n’est cense ignore la loi) et pour retard…
Bref, t’es riche ou pas ??? Si il n’y a pas grand chose dans ton PEA, a mon sens, « no worries »…
Mais a ta place, je me renseignerais aupres de ma banque:
1. c’est leur job de connaitre la (les) reponses,
2. ca te permettera de les « challenger » un peu car generalement ils sont mauvais sur le sujet, de manifester ton mecontentement et de negocier ta CB a un meilleur tarif…Bye
PS : cette reponse n’engage que moi… je ne suis pas avocat…
3 août 2006 à 9 h 19 min #295510NiKoalaMembreBen si je passe 1 an en Australie ca va faire plus de 50% de mon temps la-bas 😀
Donc a priori on est considere comme non-resident francais et donc on bascule dans un regime fiscal a part.
Ce qui me surprend plus c’est que j’ai l’impression que peu de WHV ne se preoccupent de ca 😉 La raison ?
Des que mon banquier (et les services fiscaux) va etre au courant je pense que je vais assez rapidement recuperer le statut de non-resident…3 août 2006 à 9 h 43 min #295511TNZMembreNiKoala wrote:Ben si je passe 1 an en Australie ca va faire plus de 50% de mon temps la-bas 😀==> Sauf si tu pars le 04 juillet et que tu reviens un 30 juin, car comme indiqué ce sont les années fiscale (année civile en France). D’ailleurs, j’ai cru comprendre que les années fiscale en Oz était différente (1 juillet / 30 juin), ça ne complique pas les choses par rapport à ta question ?
NiKoala wrote:Ce qui me surprend plus c’est que j’ai l’impression que peu de WHV ne se preoccupent de ca 😉 La raison ?==> Pour ma part je n’ai pas de PEA ou CODEVI, donc… Et étant encore étudiant (sauf l’année prochaine !) je suis encore avec mes parents au niveau fiscal. Je pense ne pas être le seul dans ce cas.
NiKoala wrote:Des que mon banquier (et les services fiscaux) va etre au courant je pense que je vais assez rapidement recuperer le statut de non-resident…==> N’hésite pas à nous dire comment ça se passe, c’est toujours intéressant 🙂
3 août 2006 à 12 h 01 min #295512NiKoalaMembreOui effectivement faut que je vois tout ca.
Ben des que j’en sais plus je mets les info sur le forum 😉4 août 2006 à 10 h 26 min #295513Le CubitusMembreJe vais completer mon message qui n’apportait pas grand chose.
J’ai ouvert il y a moins de deux mois uin CODEVI. Ma banquiere sait parfaitement que je suis ici, mais c’est elle qui m’a conseille de remplacer de la sorte mon compte jeune… Donc no worries pour le CODEVI je dirai.
4 août 2006 à 10 h 40 min #295514TNZMembreA chaque ouverture de compte, ils ont un petit quelque chose…
J’ai entendu un banquier répéter plusieurs fois que l’on pouvait ouvrir (dans sa banque) un livret jeune même si on en a déjà un dans une autre banque. Normalement c’est interdit, mais…
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